Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT 1ER LEGENDE PAR SALASAR
SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3158434
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
BRUT 1ER LEGENDE PAR SALASAR de SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR

Présentation de la marque BRUT 1ER LEGENDE PAR SALASAR

Déposée le 3 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT 1ER LEGENDE PAR SALASAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR domicilié(e) - 11260 - CAMPAGNE SUR AUDE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR domicilié(e) BLANQUETTE DE LIMOUX - 11260 - CAMPAGNE SUR AUDE - France.

La marque BRUT 1ER LEGENDE PAR SALASAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT 1ER LEGENDE PAR SALASAR est expirée depuis le 3 avril 2022.

SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION , DOMAINE LES TERRES DE BEAU SOLEIL , JEHAN DE MESSALAN , Réserve Saint Honoré , OLIFANT , COMTE ARNAUD , DINOSAURE , JAN DE LYS


SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR, SOCIETE ANONYME - 11260 - CAMPAGNE SUR AUDE - France


SOCIETE ANONYME DES ETS SALASAR - BLANQUETTE DE LIMOUX - 11260 - CAMPAGNE SUR AUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Inscription le 19 février 2003 - Rejet total n°365932 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 28 avril 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°371228 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 21 mars 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°366935 - Publication au BOPI 2003-03-21

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488693 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11

Blanquette et crémant de limoux représentation dépose en couleurs